Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFUSETTE
BSM SARL

Numéro de dépôt :
1450962
Date de dépôt :
11/02/1988
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
11/02/1998

Présentation de la marque INFUSETTE

Déposée le 11 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « INFUSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSM domicilié(e) 11, rue des Laboureurs, 68000 COLMAR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gérant Michel NAUDO. - France.

La marque INFUSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFUSETTE est expirée depuis le 11 février 1998.

BSM a également déposé les autres marques suivantes : E.K.LUX , PREMIOL , E.K. LUX , Biol , ALSAC , FOX , Maisons CREASTYLE , L'AuthentiQue , izyflow


BSM SARL - 11, rue des Laboureurs, 68000 COLMAR. - France


gérant Michel NAUDO. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

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